Conseils Municipaux

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Conseil Municipal du : 7 avril 20h30 - Mairie

Retrouvez sa vidéo sur YouTube : https://m.youtube.com/watch?v=9QQMhIruGco&feature=youtu.be

 

Ordre du jour :

♦ Finances et Administration Générale :

Point n° 1 – Reprise anticipée des résultats 2020

Point n° 2 – Vote des taux

Point n° 3 – Vote du Budget

Point n° 4 – Modification du tableau des effectifs

Point d’information - Organigramme

Point n° 5 – Délibération précisant les modalités de calcul de la prime de 13ème mois

♦ Travaux et Urbanisme :

Point n° 6 – Opposition au transfert de la compétence urbanisme à la communauté d’agglomération Coeur d’Essonne

Point n° 7 – Acquisition de la parcelles cadastrée AC 126

Point n° 8 – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipements des territoires ruraux (DETR)

Point n° 9 – Lancement de la procédure de cession du chemin rural n°2 dit « des Trois Croix »

Pont n° 10 - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)

♦ Culture, Association, Enfance, JeunesseAdministration Générale :

Points n° 11 – Inscription de la commune dans l’appel à projet dans le cadre du plan de relance du Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour l’équipement en numérique des écoles élémentaires

Points n° 12 – Convention d’accueil d’un bénévole mineur (Collaborateur occasionnel du service public) dans le dispositif tremplin citoyen

Points n° 13 – Inscription de la commune dans les dispositifs départementaux des « Contrats culturels de territoires » et d’« Aide à l’investissement culturel » pour l’année 2021

Points n° 14 – Vote des subventions aux associations pour l’année 2021

Point n° 15 – Convention jardin du 50

♦ Motion :

Motion pour le soutien des organisations syndicales essonniennes dans les locaux actuels de la Bourse du Travail

♦ Décisions du Maire prises par délégations de compétences

♦ Questions diverses

 
 
Compte rendus succints :
 
 
 
Procès Verbaux :
 
ANNÉE 2021
 
ANNÉE 2020
 
ANNÉE 2019
ANNÉE 2015
 
ANNÉE 2014
 
 
ANNÉE 2012
 
ANNÉE 2011
 
ANNÉE 2010
 
ANNÉE 2009
 
ANNÉE 2008

 Conseil Municipal du 10 juin.pdf

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