Prochain Conseil Municipal : Ordre du jour

Actualités

Prochain Conseil Municipal : pas encore fixé

 

Ordre du jour dernier Conseil Municipal du 27 septembre :

Administration Générale

Point n° 1 – modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

Rapporteur Patrick PHILIPPE

Point n° 2 – Modification du tableau des effectifs.

Rapporteur Alain LAMOUR

Point n° 3 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion

Rapporteur Alain LAMOUR

Urbanisme, Aménagement et protection du Patrimoine

Point n° 4 – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation publique préalable à la création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) sur le secteur de Biron

Rapporteur Martine THOMPSON

Enfance, Loisirs et Culture

Point n° 5 – Tarifs de la restauration des élus de la commune pour l’année scolaire 2017/2018

Rapporteur Charlène BADINA

Point n° 6 – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions intercommunales concernant les frais : d’écolage, du pré et post scolaires, des classes d’environnement des élèves scolarisés en classe ULIS pour l’année scolaire 2017/2018.

Rapporteur Charlène BADINA

Point n° 7 – Vote d’une subvention à l’association « A10 gratuite »

Rapporteur Sylvia THIEBAULT

Décisions du Maire prises par délégations de compétences

Questions diverses