Prochain Conseil Municipal : Ordre du jour

Actualités

Prochain Conseil municipal le mercredi 31 mai à 20h30, salle du Conseil en mairie

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2017, 20H30

Ordre du jour

Administration Générale

Point n° 1 – Détermination du taux des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints 

Rapporteur Roland JACQUIER 

 

Point n° 2 – Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.

Rapporteur Roland JACQUIER

 

Point n° 3 – Modification du règlement intérieur

Rapporteur Alain LAMOUR

 

Point n° 4 – Création et élections des membres des commissions thématiques

Rapporteur Alain LAMOUR

 

Point n°5 – Élection des membres de la commission d’appel d’offres

Rapporteur Alain LAMOUR

 

Point n°6 – Élection des membres de la commission pour les Délégations de Services Publics

Rapporteur Alain LAMOUR

 

Point n° 7 – Élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale

Rapporteur Guy BIZET

 

Point n° 8 - Élection des membres de la Caisse des Écoles

Rapporteur Charlène BADINA

 

Urbanisme, Aménagement et protection du Patrimoine

Point n° 9 – Prise en charge par la commune d’une garantie d’emprunt pour l’association Monde en Marge Monde en Marche relative au bien sis 3-5 rue de la source

Rapporteur Martine THOMPSON

 

Pôle Enfance et Loisirs

Point n° 10 – Signature de la convention d’objectifs et de financement du Contrat « enfance et jeunesse » (CEJ) 2016-2019

Rapporteur Charlène BADINA Finances

 

Points n° 11 et 12 – Annulation de la délibération n°016/2017 relative au vote des taux des impôts directs 2017 et adoption de nouveaux taux pour 2017

Rapporteur Roland JACQUIER

 

Décisions du Maire prises par délégations de compétences Questions diverses