Conseils Municipaux

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Prochain Conseil Municipal : Mercredi 22 Juin à 20h30

Pour revoir le Conseil du 6 avril < cliquez ici >

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 avril :

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2022

Décisions du Maire prises par délégation de compétence

Point n°1 : Installation d’un nouveau conseiller municipal.

Point n°2 : Reprise anticipée des résultats 2021.

Point n°3 : Vote des taux d’imposition pour 2022.

Point n°4 : Vote du Budget Primitif 2022.

Point n° 5 : Subvention aux associations.

Point n°6 : Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France, du Conseil Régional d’Ile de France et du Conseil Départemental de l’Essonne pour compléter la restauration du portail ouest de la Basilique.

Point n°7 : Fixation des barèmes de l’astreinte administrative.

Point n° 8 : Tarification du séjour club ados du 23 au 28 juillet 2022.

Point n° 9 : Tarification du stage manga 2022.

Point n°10 : Adhésion au SMOYS au titre de la compétence relative aux Infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE).

Point n°11 : Adhésion au groupement de commande de la Communauté d’Agglomération pour les fournitures de bureau et de papier.

Point n°12 : Convention de mise à disposition de la maison située 33 rue de Lormoy à une famille ukrainienne.

Point n°13 : Autorisation de dépôt du permis de construire de l’école Jean Ferrat.

Point n°14 : Résiliation du bail rural sur la parcelle AP 63.

Point n°15 : Etablissement d'un bail rural sur la parcelle AP 63.

Point n° 16 : Règlement et fiche inscription de l’Ecole de Musique 2022/2023.

Motion contre la réduction de l’offre de service et la fermeture des guichets des gares de la Ligne C du RER.

Motion contre la TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes).

     Questions diverses

 

 

Compte rendus succints :

 
 
Procès Verbaux :
 
 
ANNÉE 2021
 
ANNÉE 2020
 
ANNÉE 2019
ANNÉE 2015
 
ANNÉE 2014
 
 
ANNÉE 2012
 
ANNÉE 2011
 
ANNÉE 2010
 
ANNÉE 2009
 
ANNÉE 2008

 Conseil Municipal du 10 juin.pdf

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