Conseils Municipaux

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Prochain Conseil Municipal : date à venir

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 Juin :

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2022

Décisions du Maire prises par délégation de compétence

Point n°1 : Election d'un nouveau membre du conseil municipal à la commission finances et administration.

Point n°2 : Approbaion du compte de gestion 2021.

Point n°3 : Approbation du compte administratif 2021.

Point n°4 : Décision modificative 2022-01.

Point n° 5 : Modification des modalités de tarification de l'Ecole Municipale de Musique à compter de la rentrée 2022-2023.

Point n°6 : Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les travaux de la rue Darier.

Point n°7 : Fonds de concours versé par la commune de Longpont-sur-Orge pour le financement de travaux d'éclairage public sur son territoire.

Point n° 8 : Fonds de consours versé par la commune de Longpont-sur-Orge pour le financement de travaux d'aménagement de voirie sur la rue du Docteur Darier.

Point n° 9 : Modification du tableau des effectifs.

Point n°10 : Adoption du protocole local pour la mise en oeuvre du télétravail dans les services municipaux.

Point n°11 : Détermination du nombre de représentants au comité social territorial.

Point n°12 : Avenant au contrat d'assurance statutaire relatif aux évolutions réglementaires modifiant les obligations statutaires des collectivités territoriales.

Point n°13 : Autorisation donnée au maire pour signer un contrat Parcours Emploi Compétence en vue du recrutement d'un agent de surveillance de la voie publique (ASVP).

Point n°14 : Mutualisation - Mise en place d'un service commun de Conseil en Energie Partagé.

Point n°15 : Signature de la Convention d'Objectifs du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) de l'Essonne pour l'agrandissement du cimetière.

Point n° 16 : Cession de la parcelle communale cadastrée AB 216 sis voie des Grives.

Point n°17 : Signature d'un contrat de bail dérogatoire pour la location de la parcelle AA1.

Point n°18 : Signature de la Convention d'occupation des terrains de l'Association "Notre Dame de Longpont".

Point n°19 : Cession de la parcelle communale cadastrée AS 454 sis Chemin des Hautes Fleurances.

Point n°20 : Annulation de la Délibération n°065-2019 : Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en conformité du PLU sur le projet du secteur BIRON.

Point n°21 : Ouverture de la zone 2AU du secteur Biron à l'urbanisation.

Point n°22 : TLPE - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2023.

Point n°23 : Inscription de la commune dans le dispositif départemental des "Contrats culturels de territoires" pour l'année 2022.

Point n°24 : Autorisation à signer les conventions intercommunales des classes d'environnement des élèves scolarisés en classe ULIS pour l'année scolaire 2022-2023.

     Questions diverses.

 

 

Compte rendus succints :

 
 
Procès Verbaux :
 
 
ANNÉE 2021
 
ANNÉE 2020
 
ANNÉE 2019
ANNÉE 2015
 
ANNÉE 2014
 
 
ANNÉE 2012
 
ANNÉE 2011
 
ANNÉE 2010
 
ANNÉE 2009
 
ANNÉE 2008

 Conseil Municipal du 10 juin.pdf

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