Conseils Municipaux

Actualités

Prochain Conseil Municipal : 22 Mai - 20h30 - Mairie

 

Ordre du jour :

  • Administration Générale

    Point n° 1 – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer une souscription auprès de la fondation du patrimoine

    Point n° 2 – Demande de subvention au Fonds propreté du dispositif Région Île-de-France propre du Conseil Régional d’Ile de France en vue de la création d’une plateforme de tri au CTM et de l’achat de caméras mobiles pour équiper la police municipale

    Point n° 3 – Tarifs des concessions de cimetière et des cases du columbarium

  • Ressources Humaines

    Point n° 4 – Modification de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.)

    Point n° 5 – Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour les Elections (IFCE)
    Point n° 6 – Modification du tableau des effectifsUrbanisme, Aménagement et Protection du Patrimoine

  • Urbanisme, Aménagement et Protection du Patrimoine

    Point n° 7 - Avis sur le projet du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

    Point n° 8 - Approbation de l’Etat Prévisionnel des Dépenses et Recettes de la SORGEM relatif à l’opération « Mission d’études préalables à une opération d’urbanisme

    Point n° 9 – Signature d’une convention d’aide financière à l’acquisition et à l'aménagement de terrains situés dans le périmètre du futur alignement de la RN20

  • Travaux, Cadre de vie, Espace public

    Point n° 10 – Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme : rénovation de la clôture du gymnase des Garences sur la Voie des Prés Neufs
    Point n° 11 – Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme : Extension de la cuisine de Jean Ferrat
    Point n° 12 – Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme : réhabilitation des balcons de la mairie
    Point n° 13 – Autorisation donnée à M. Le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme : rénovation, isolation de la toiture de l’école élémentaire de Lormoy et la mise en accessibilité du bâtiment

  • Motion

    Point n° 14 – Privatisation ADP

  • Décisions du Maire prises par délégation de compétence
  • Questions diverses

 

Compte rendus succincts dont le Procès Verbal est en cours de validation :

 
 
Procès Verbaux :
ANNÉE 2015
 
ANNÉE 2014
 
 
ANNÉE 2012
 
ANNÉE 2011
 
ANNÉE 2010
 
ANNÉE 2009
 
ANNÉE 2008

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