Prochain Conseil Municipal

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Prochain Conseil Municipal : à la rentrée, date pas encore fixée

     -> ordre du jour à venir

 

Ordre du jour du dernier Conseil Municipal du 20 Juin :

♦ Administration Générale

Point n° 1 – Détermination du nombre de représentants du personnel au comité technique de la commune de Longpont-sur-Orge pour les élections du 6 décembre 2018

Point n° 2 – Signature d’une convention avec le CIG Grande Couronne pour la mise en place de la médiation préalable obligatoire

 

♦ Travaux, Cadre de vie, Espace public

Point n° 3 – Approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte Orge – Yvette - Seine (SMOYS)

Point n° 4 – Acceptation de l’adhésion de la commune de Brétigny sur Orge au SMOYS

Point n° 5 – Inscription de la commune dans le périmètre d’étude du syndicat Ile de France Mobilité pour le déploiement d’un service de vélos à assistance électrique

Point n° 6 – Demande de subventions pour l’acquisition d’une balayeuse-désherbeuse

 

♦ Urbanisme, Aménagement et protection du Patrimoine

Point n° 7 – Approbation de la convention d’intervention foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF)

Point n° 8 – Acquisition d’une partie des parcelles AH 752, AH 754 et AH 756 pour élargissement de la Voie des Roches à Longpont-sur-Orge

 

♦ Finances

Point n° 9 - Examen du compte de gestion 2017

Point n° 10 - Examen et approbation du compte administratif 2017

Point n° 11 –Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 31 mai 2018

 

♦ Culture, Enfance et Loisirs

Point n° 12 – Tarifs des prestations municipales dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune à compter de l’année scolaire 2018-2019

Point n° 13– Gratuité de la restauration pour les stagiaires collégiens, lycéens ou étudiants, les apprentis et les agents en Contrat aidé

Point n° 14 – Tarifs de la restauration du personnel communal, des élus et des adultes extérieurs

Point n° 15 – Tarifs de la pause méridienne pour les enfants bénéficiant d’un Projet d’Accueil Individualisé concernant les restrictions alimentaires

Point n° 16 –Tarifs d’inscription à l’école municipale de musique à compter de  l’année scolaire 2018/2019

 

♦ Motions

Point n° 17 – Plan Serafin-Ph sur l’accueil des enfants en situation de handicap

Point n° 18 – Les Hôpitaux de proximité

 

Décisions du Maire prises par délégation de compétence

Questions diverses